Le Refuge des Vaures

Politique de confidentialité

Propriétaire du site www.lerefugedesvaures.fr :

Mme Marie-Stéphanie WILMOT.

Adresse : 30 Chemin des Vaures, 03700 Bellerive sur Allier, France.

Téléphone : 06.98.17.52.28.

Forme juridique : Entrepreneur Individuel inscrit au Répertoire SIRENE sous le numéro SIREN 979 799 863, TVA intra-communautaire FR65979799863.

Directeur de la publication :

Réalisation technique :

Hébergement :

Propriété intellectuelle :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques, qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner ce site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle.

Tous les éléments du présent Site appartiennent à l’Editeur ou à un tiers mandataire, ou sont utilisés par l’Editeur sur le Site avec l’autorisation de leur propriétaire.

Toute représentation, reproduction ou adaptation des logos, contenus textuels, pictographiques ou vidéos, sans que cette énumération ne soit limitative, est interdite sans accord préalable écrit de Madame Marie-Stéphanie WILMOT, et s’apparente à de la contrefaçon.

Tout Utilisateur qui se rendrait coupable de contrefaçon serait susceptible de voir son accès au site supprimé sans préavis ni indemnité et sans que cette exclusion ne puisse lui être constitutive d’un dommage, sans réserve d’éventuelles poursuites judiciaires ultérieures à son encontre, à l’initiative de l’Editeur du présent Site ou de son mandataire.

Les marques et logos contenus dans le Site sont susceptibles d’être déposés par Madame Marie-Stéphanie WILMOT, ou éventuellement par un de ses partenaires. Toute personne procédant à leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions encourt les sanctions prévues aux articles L.713-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. 

Liens vers des sites tiers :

Des liens hypertextes peuvent figurer sur le site Internet de Le Refuge des Vaures et conduire vers d’autres services ou sites Internet, y compris des partenaires de Le Refuge des Vaures. Dans la mesure où Le Refuge des Vaures ne peut contrôler le contenu de ces services ou sites Internet, les utilisateurs reconnaissent que Le Refuge des Vaures ne peut être tenu responsable notamment des produits, services, informations disponibles sûr et/ou à partir de ces services ou sites Internet. Toute information accessible via un lien vers d’autres sites n’est pas sous le contrôle de Le Refuge des Vaures qui décline toute responsabilité quant à leur contenu. Le Refuge des Vaures est libre de modifier la liste de ses partenaires à tout moment, reproductions ne sauraient porter préjudice aux auteurs. Les photographies, textes, logos, pictogrammes ainsi que toutes œuvres intellectuelles de ce site sont la propriété de Le Refuge des Vaures, Marine Piolat, ou de tiers l’ayant autorisé à les utiliser. Merci d’adresser votre demande via le formulaire contact pour être autorisé à utiliser le contenu du site Internet.

Traitement des données personnelles :

Des données informatives telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale, le téléphone sont obtenus lorsque vous remplissez une demande de contact par notre formulaire ou bien lors de votre réservation sur notre site. Nous sommes engagés au respect des données personnelles et dans le traitement de votre demande. Conformément à la mise en planification du règlement européen sur les données personnelles, vous pouvez faire une demande via le formulaire contact pour demander la suppression de vos données personnelles.

Partage des données personnelles :

Responsabilité :

Le Refuge des Vaures ne peut être tenue responsable de tout dommage direct ou indirect issu d’une interruption, d’un dysfonctionnement quel qu’il soit, d’une suspension de l’accès à ces liens hypertextes – et ce, pour quelques raisons que ce soit, ou encore de tout dommage direct ou indirect qui résulterait d’une quelconque façon que ce soit, de la connexion à ces derniers.
Le Refuge des Vaures s’efforce d’assurer, au mieux, la précision et l’exactitude des informations disponibles sur ce site. Mais cela n’exclut pas la présence d’erreurs typographiques ou d’autres inexactitudes. Toute erreur ou toute information incorrecte rencontrée sur le site ne peut être qu’accidentelle. Le Refuge des Vaures se réserve le droit de modifier ces erreurs à toute heure et sans notification préalable.

Droit applicable et attribution de juridiction :

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.lerefugedesvaures.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.
La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l’une de ses plateformes, conformément à l’art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer de régler hors tribunal des litiges survenus lors d’achats de biens ou services en ligne.

Établissement de liens entrants :

Le Refuge des Vaures autorise la mise en place d’un lien hypertexte pour tous les sites, à l’exclusion de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. Sauf autorisation spécifique, le lien établi doit apparaître dans une nouvelle fenêtre et les pages du site https://www.lerefugedesvaures.fr ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

Confidentialité :

Droit d’accès et de modification des données vous concernant. En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

Conformément aux dispositions des articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, tout utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles le concernant, en effectuant sa demande écrite et signée, accompagnée d’une copie du titre d’identité avec signature du titulaire de la pièce, en précisant l’adresse à laquelle la réponse doit être envoyée.

Pour exercer ce droit, adressez-vous à : Le Refuge des Vaures, 32 Chemin des Vaures, 03700 Bellerive sur Allier, France.

Utilisation des cookies :

Un cookie est un fichier qui est téléchargé sur votre ordinateur lorsque vous consultez certains sites web. Les cookies permettent notamment à ces sites web de stocker et de récupérer des informations concernant les habitudes de navigation de l’utilisateur d’un site ou de son équipement puis, en fonction de ces informations, de le reconnaître.
Toutefois, les données obtenues sont restreintes. Elles concernent uniquement le nombre de pages visitées, la ville où est localisée l’adresse IP de connexion au site web, la fréquence et la récurrence des visites, la durée de la visite, le navigateur, l’opérateur ou le type de terminal à partir duquel la visite est effectuée. Des données informatives telles que le nom, le prénom de l’utilisateur ou l’adresse postale de connexion ne sont en aucun cas obtenues.
 
www.lerefugedesvaures.fr fait usage de cookies dans l’exploitation de son site internet. Ils ont pour but de signaler votre passage sur notre site.
Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour permettre les traitements statistiques. Ils nous permettent d’améliorer les fonctionnalités et les informations fournies par notre site pour mieux répondre à vos besoins.
Ils ne sont en aucun cas cédés à des tiers. Nous vous rappelons que votre navigateur possède des fonctionnalités qui vous permettent de vous opposer à l’enregistrement de cookies, d’être prévenu avant d’accepter les cookies, ou de les effacer.

Modification de la présente charte :

La présente charte peut faire l’objet de mises à jour ponctuelles, notamment en raison de modification des législations qui y sont relatives en vigueur ou d’une modification dans la structure de www.lerefugedesvaures.fr. Le cas échéant, les clients en seront informés par e-mail ou sur le site Internet avant que les modifications ne soient effectives. Nous recommandons à tous nos utilisateurs de consulter régulièrement la présente page pour se renseigner sur les dernières informations concernant nos pratiques en matière de confidentialité.

©Le Refuge des Vaures 2023. Respect des droits d’auteur.

Tous droits réservés. L’usage ou la reproduction partielle, même des textes, photos ou graphismes publiés sur ce site sont interdits sans l’accord de Le Refuge des Vaures. Toute tentative donnera lieu à des poursuites.